Document d'archives : Commune de Château-Ville-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier publié, 1981 ; dossier d'enquête publique, 1982...
Titre :
Commune de Château-Ville-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier publié, 1981 ; dossier d'enquête publique, 1982 ; dossier approuvé, 1983). Modification du POS (dossier approuvé, 1993). Révision totale (dossier arrêtés, 1993).
Contenu :
Présentation du contenu
Le dossier de modification se trouve dans le dossier approuvé de 1983.
Cote :
1336 W 19