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Cote : 1317 W 8Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur.…
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Cote : 1317 W 1Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur (1971), création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, 1981…
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Cote : 1317 W 14Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur (1970), création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration) (1980…
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Cote : 1317 W 7Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Commune d'Agnières-en-Dévoluy. 4ème révision totale du plan d'occupation des sols qui devient plan local…
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Cote : 1317 W 11Période : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…Création du plan sommaire d'urbanisme (1971), création du plan d'occupation des sols (1977) (dossier…
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Cote : 1317 W 3Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Révision du plan d'occupation des sols (dossier arrêté).…
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Cote : 1317 W 9Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration).…
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Cote : 1317 W 19Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier arrêté).…
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Cote : 1317 W 29Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé).…
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Cote : 1317 W 10Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…révision du plan d'occupation des sols (dossier arrêtés, 1992).…
…Création du plan d'occupation des sols (dossier arrêtés, dossier publié et dossier approuvé, 1987) et…