Inventaire d'archives : Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des

Titre :

Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Cote :

1317 W 1-33

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Bureau aménagement, urbanisme et habitat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 mars 2005

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 33

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1317 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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