Document d'archives : Commune de La Bâtie-Neuve. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé sans règlement, 1978), révision partielle...
Titre :
Commune de La Bâtie-Neuve. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé sans règlement, 1978), révision partielle (1981), révision totale (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1986), modification (1989).
Cote :
1317 W 23