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Cote : 1485 W 1Période : 1963 - 1970Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Études du plan d'urbanisme.…
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Cote : 1485 W 15-17Période : 1945 - 1965Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme approuvé le 17 juillet 1962.…
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Cote : 1485 W 6Période : 1965 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme modificatif approuvé le 8 juin 1971.…
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Cote : 1485 W 18-19Période : 1962 - 1971Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme rectificatif approuvé le 28 juin 1971.…
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Cote : 1485 W 8Période : 1963 - 1964Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Étude du plan d'urbanisme par l'Atelier d'Études d'Aménagement et d'Urbanisme.…
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Cote : 1485 W 20Période : 1966 - 1973Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan de l'état actuel, plan de l'état futur, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, programme des…
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Cote : 1485 W 9Période : 1963 - 1969Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Mise au point du plan d'urbanisme. Étude du tracé de la rocade de l'agglomération de Vannes.…
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Cote : 1485 W 1-19Période : 1945 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan de l'état actuel, plan de l'état futur, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, avants-projets…
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Cote : 1485 W 21-50Période : 1951 - 1982Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan de l'état actuel, plan de l'état futur, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, avants-projets…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…