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Cote : 562 W 90Période : 1988 - 1988Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Pitot projet aménagement : concours d'idées sur esquisse, plan de situation, plan coupe longitudinale, plan façades latérale, plan coupe transversale,…
…plan façades sur rue Pitot, plan façades sur Carré du Roi, plan niveau toiture (1988).…
…PLAN…
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Cote : 562 W 185Période : 1990 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Bassin de rétention de la Colombière : avant-projet sommaire, plan de masse, plan de situation, photos aérienne, courriers, plan profils en travers (1990…
…), description de l'étude du projet plan de section, plan d'ensemble (1990), lutte contre les inondations crue centennale, état futur plans, plan de l'ouvrage…
…de contrôle de débit, plan de masse, plan de situation, plan topographique (1990).…
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Cote : 470 W 20Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'assemblage, plan de zonage.…
…PLAN D'OCCUPATION DES SOLS…
…PLAN…
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Cote : 562 W 45Période : 1981 - 1985Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Zac Antigone, dossier de réalisation : note de présentation, coût de la viabilité, plan des niveaux plateformes bâtiments, plans profil en long plateformes…
…bâtiment mail central, plan coupes types voirie, plan réseaux eaux pluviales, plan réseaux eaux usées, plan moyenne tension 1ére hypothèse, plan moyenne…
…tension 2ème hypothèse, plan moyenne tension 3ème hypothèse, plan réseaux gaz, plan réseaux télécom (1981), dossier de plans (1984 -1985).…
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Cote : 562 W 36Période : 1990 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Zac espace Pitot, demande de permis de construire : note de présentation, plan de situation, plan du terrain, plan d'implantation, plan coupe sur mitoyen…
…, plan de masse, plan des sous-sols, plan du rez-de-chaussée, plan de toiture, plan de façades et coupes sur maison, plan des façades et coupes sur appartement…
…, plan façades bureaux, entrée gymnase - piscine, bilan des surfaces, notice descriptives bâtiments, notice de sécurité, dossier voie et réseaux divers…
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Cote : 470 W 17Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan d'Occupation des Sols soumis à enquête public selon la procédure L 123, 19 du code de l'urbanisme : plan de masse, plan de servitudes de recul…
…et prescriptions d'isolation acoustique, plan de périmètres, liste des emplacements réservés, liste et plan de servitudes d'utilité publique, liste de…
…lotissements, plan d'exposition au bruit, annexes sanitaires, plan de repérage des cours d'eau, plan des sites archéologiques.…
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Cote : 562 W 191Période : 2003 - 2004Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Aménagement de la rue du Mas de Calenda : dossier avant-projet plan de revêtement, bordures, plan traitements de sols, plan bordures et signalisation,…
…dossier d'exécution trace en plan réseaux eaux pluviales eaux usées (2004), dossier projet dossier de consultation d'entreprise (2003), courriers, plan…
…perspectives, plan voirie planimétrie-altimétrie (2003).…
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Cote : 470 W 23Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'alignement, annexes sanitaires, plan de repérage des cours d'eau, plan…
…PLAN D'OCCUPATION DES SOLS…
…PLAN…
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Cote : 562 W 61Période : 1981 - 1986Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Antigone, étude de circulation aménagement de secteur : compte-rendu de réunions, courriers, plans, sens de circulation (1986), plans voie pénétrante, plan…
…de situation, plan topographique, plan voirie, plan profils en long voirie, plan d'assainissement, plan eaux potable eaux pluviale eaux usées et arrosage…
…, plan électricité, téléphone, éclairage public, coupe type voirie et coordination des réseaux (1986) ; Zac Antigone, propriété Dom-Bosco association du…
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Cote : 470 W 24Période : 1990 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'exposition aux risques d'inondation (2003).…
…Etude Plan d'occupation des sols et forme urbaine, quartiers La Croix-d'Argent, Hôpitaux-Facultés et plan des Quatre-Seigneurs, Estanove - Pas-du-Loup…
…, Gares : plans, dessins, photocopies laser de photographies, plan de zonage du Plan d'occupation du Sol (1990).…