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Cote : 1471 W 244Période : 1976 - 1990Extrait de la notice :
…. - Voirie départementale, classement : notice explicative, plan.…
…plan cadastral…
…plan…
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Cote : 1471 W 122Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…. - Chantier Sodilandes : plan de récolement, études, correspondance.…
…plan cadastral…
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Cote : 1471 W 85Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…. - Traverse d'agglomération, aménagement : dossier de réseaux, comptes rendus de réunions, plans, croquis, plan cadastral, dossier de réseaux, plan assurance…
…plan cadastral…
…plan…
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Cote : 1471 W 22Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Carrefour avec la route départementale 453 : plan des travaux, correspondance.…
…plan cadastral…
…plan…
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Cote : 1471 W 248Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…. - Création d'une voie nouvelle : plan d'occupation des sols, correspondance.…
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…plan…
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Cote : 1471 W 57Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…. - Traverse, aménagement : dossier de prise en considération, plan, convention, comptes rendus de réunions, dossier de marché, correspondance (1990-1993…
…Carrefour avec la route départementale 11, aménagement : plan, correspondance (2005).…
…plan cadastral…
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Cote : 1471 W 165Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Pujo-le-Plan. - Aire de repos, aménagement : dossier de marché, état parcellaire, plans, correspondance.…
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Cote : 1471 W 60Période : 1988 - 2001Extrait de la notice :
…. - Traverse, aménagement : plan assurance qualité, comptes rendus de réunions, plans, dossier de marché, correspondance.…
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Cote : 1471 W 92Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…. - Traverse, aménagement : arrêté de police municipale, comptes rendus de réunion, dossier de marché, plan, correspondance.…
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Cote : 1471 W 231Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols : dossiers.…
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