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Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Plan d'eau d'Avèze…
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Cote : 1878 W 119-120Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbaux, plan…
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Cote : 1879 W 194Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Plan d'exposition aux risques naturels…
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Période : 1973 - 1997Extrait de la notice :
…Lieu-dit "Plan et Palus"…
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Cote : 1874 W 192Période : 1988 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Suivi de l'état d'avancement du dossier du comité de suivi : compte rendu, plan…
…Plan de protection contre les inondations…
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Cote : 1874 W 14Période : 1945 - 1989Extrait de la notice :
…finances communales, attentat perpétré dans la nuit du 27-28 février 1975 à Alès et questions syndicales, plan…
…Fonds de dossiers : plan, télex, documentation, correspondance…
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Cote : 1874 W 197Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Plan departemental d'élimination d'ordures ménagères, Gard et Lozère…
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Cote : 1879 W 176Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…des Plan d'Occupation des Sols (POS)…
…Enquête publique pour compatibilité des Plan d'Occupation des Sols (POS) : dossier de mise en compatibilité…
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Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Groupes de travail "Plan d'action qualité", police des activités extractives…
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Cote : 1879 W 185Période : 1983 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de suivi : dossier ouvrage, textes réglementaires, plan de récolement…