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Cote : 482 W 5Période : 1998 - 1999Fonds : 482WExtrait de la notice :
…Dossier à consulter : plans de situation,plan de masse, plan de lotissement, plan des servitudes, intégration…
…Cession foncière - Lotissement Les Beaux-Arts I Dossier remis aux candidats : plan de situation, plan…
…des 3 lots, plan des servitudes, cahier des charges permettant de soumissionner, note de présentation…
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Cote : 482 W 8Période : 1978 - 2000Fonds : 482WExtrait de la notice :
…et règlement du P.O.S., Acqueduc 1 et 2 : plan d'ensemble des lotissements (1978), arrêté de lotir,…
…aux soumissionnaires, ouverture des plis (10 juillet 2001), certificat d'urbaniseme (janvier 2000), plan…
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Cote : 524 W 25Période : 1986 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…, plan parcellaire (1991-1992).…
…d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan…
…Cession à l'Etat pour aménagement du diffuseur de Rondelet : plans, plan VRD, raccordement aux reseaux…
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Cote : 524 W 44Période : 1984 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan…
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Cote : 524 W 45Période : 1988 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…. - Secteur ZA4, ZA5, ZA6, OPAC, modificatif : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan (1988…
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Cote : 524 W 35Période : 1989 - 1989Fonds : 524WExtrait de la notice :
…d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan…
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Cote : 608 W 9Période : 1996 - 1999Fonds : 608WExtrait de la notice :
…. - Etudes, suivi : programmes et plannings, étude de faisabilité et de mise en oeuvre du projet, plan…
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Cote : 524 W 41Période : 1985 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan…
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Cote : 524 W 43Période : 1986 - 1990Fonds : 524WExtrait de la notice :
…d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan…
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Cote : 600 W 35Période : 1997 - 2000Fonds : 600WExtrait de la notice :
…d'installation de chantier dans le parking existant, plan de cloisonnement et de cheminement, plan d'évacuation…
…de signalisation de circulation pour accès au parking des personnels de chantiers et des usagers, plan…
…ordonnancement coordination de pilotage de la société OTH Méditérranée : compte rendu de réunion de chantier, plan…