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Cote : 2964 W 297 041Période : 1876 - 1876Extrait de la notice :
…Affaire Descaveillas contre Carsalade, plan de détail des lieux en litige(plan cadastre et plan général…
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Cote : 2964 W 299 024Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Affaire Peloubet contre Sans, plan 1 : extrait du plan de la Liève (dressé en 1797), plan 2 : extrait…
…du plan cadastral (levé en 1813), plan 3 : état actuel des lieux (Château de Lacombe à Muret), communes…
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Cote : 2964 W 297 016Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble de la commune d'Empeaux, (plan numéro 1 et numéro 2), le 28 novembre 1884.…
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Cote : 2964 W 299 030Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Affaire Plantié contre Denax, fraction de l'ancien plan du hameau Denjanin et plan géométrique (actuel…
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Cote : 2964 W 965Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Liquidation judiciaire Jean Bernard Debant, tanneur au Plan, 1902…
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Cote : 2964 W 961Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Liquidation judiciaire Jean Bernard Debant, tanneur au Plan, 1902…
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Cote : 2964 W 299 055Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Affaire Ségala contre Montastruc, plan des lieux du litige ; plan détaillé : élévation sur la rue du…
…nord des maisons ; extrait du plan cadastral de la commune de Beaumont-de-Lézat [Beaumont-sur-Lèze],…
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Cote : 2964 W 299 056Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Affaire Ségala contre Montastruc, plan des lieux du litige ; plan détaillé : élévation sur la rue du…
…nord des maisons ; extrait du plan cadastral de la commune de Beaumont-de-Lézat [Beaumont-sur-Lèze],…
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Cote : 2964 W 299 035Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Affaire Richou contre Dasque et consorts, n° 1 : extrait de plan cadastral de Noé, n° 2 : plan des lieux…
…tels qu'ils existent aujourd'hui, n° 3 : plan et élévations des immeubles, commune de Noé, le 15 mai…
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Cote : 2964 W 299 036Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Affaire Richou contre Dasque et consorts, n° 1 : extrait de plan cadastral de Noé, n° 2 : plan des lieux…
…tels qu'ils existent aujourd'hui, n° 3 : plan et élévations des immeubles, commune de Noé, le 15 mai…