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Cote : 2452W98Période : 1935 - 1940Extrait de la notice :
…ajoutée la localisation du pavillon projeté, plan du pavillon du 15 février 1935 (annulé), plan d’implantation…
…(s. d.), plan du pavillon du 10 juillet 1935.…
…Plans : plan général de l’hôpital Saint-Jacques et de ses dépendances dressé en 1922, sur lequel a été…
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Cote : 2452W92Période : 1925 - 1941Extrait de la notice :
…Terrain dit Champ de l’Hôpital (section H) : plan (s. d.).…
…Lieu-dit À Beauregard (section B), délimitation de terrain : plan (1927).…
…Lieu-dit À Flaute Agasse (section F), aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
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Cote : 2452W99Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…Plans : plan du 31 janvier 1936 (annulé), plan du 18 mai 1936, plan de l’installation thermomécanique…
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Cote : 2452W93Période : 1919 - 1949Extrait de la notice :
…Fontain, aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan (1919).…
…et du conseil municipal de Besançon, arrêté préfectoral, procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
…de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
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Cote : 2452W96Période : 1937 - 1950Extrait de la notice :
…Concession de pierres rustiques dans la forêt de Chailluz, avec un plan (1938).…
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Cote : 2452W85Période : 1893 - 1955Extrait de la notice :
…Aliénation : plan de l’immeuble, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal…
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Cote : 2452W83Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…: délibérations de la commission administrative, procès-verbal d’estimation, plan…
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Cote : 2452W51Période : 1938 - 1944Extrait de la notice :
…Plan de repliement éventuel du personnel, des malades, du matériel, des archives et des objets classés…
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Cote : 2452W52Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Transfert des services et évacuation des malades : plan d’évacuation ; projet d’annexe notamment pour…
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Cote : 2452W148Période : 1943 - 1946Extrait de la notice :
…politiques, réglementation (1945-1946), liste nominative (1945) ; établissement d’un plan…