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Cote : 1609 W 7Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Exécution du plan 1968 et adaptation du plan pour l'année 1969…
…Contrat de plan…
…1968 et 1969 et sur les problèmes posés pour l'année 1970 ; directives du commissariat général du plan…
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Extrait de la notice :
…3e phase : élaboration du plan régional « plan de développement et d'aménagement »…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…Vle plan (1971-1975)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…VIIIe plan (1982-1983)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…Ve plan (1966-1970)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…VIIe plan (1976-1980)…
…Contrat de plan…
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Extrait de la notice :
…IXe plan (1984-1988)…
…Contrat de plan…
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Cote : 1609 W 8Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Exécution du plan en 1969…
…Contrat de plan…
…l'exécution des investissements publics dans la région Bourgogne ; compte rendu de l'exécution du Ve plan…
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Cote : 1609 W 78Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Contrats de plan particuliers et contrat de plan archéologie-DRAC (direction régionale des affaires culturelles…
…Contrat de plan…
…Présentation du contenu Contrat de plan particuliers : contrats n° 21 à 38, correspondance de M. le préfet…
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Extrait de la notice :
…Plan de deux ans : 1982-1983…
…Contrat de plan…