Document d'archives : Contrats de plan particuliers et contrat de plan archéologie-DRAC (direction régionale des affaires culturelles)

Contenu :

Présentation du contenu
Contrat de plan particuliers : contrats n° 21 à 38, correspondance de M. le préfet concernant le contrat particulier n° 12 « commerce en milieu rural », rapport du président du conseil régional à la réunion du 4/1/1985 « communicaton sur l'état d'avancement des contrats particuliers ». Contrat de plan archéologie-DRAC : inventaire archéologique de la vallée de la Saône (fascicule 1 la Côte-d'Or, fascicule 2 la Saône-et-Loire, fascicule 3 la Saône bourguignonne), synthèse sur les cinq années de l'inventaire archéologique du contrat de plan.

Cote :

1609 W 78

Archives départementales de Côte d'Or

Liens