-
Cote : 524 W 25Période : 1986 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier…
…Cession à l'Etat pour aménagement du diffuseur de Rondelet : plans, plan VRD, raccordement aux reseaux, plan parcellaire (1991-1992).…
…PLAN…
-
Cote : 524 W 44Période : 1984 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan. - Secteur ZA2 et ZA3, Société Héraultaise…
…PLAN…
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan. - Secteur ZA2 et ZA3, Société Héraultaise…
-
Cote : 524 W 45Période : 1988 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…. - Secteur ZA4, ZA5, ZA6, OPAC, modificatif : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan (1988).…
…PLAN…
…. - Secteur ZA4, ZA5, ZA6, OPAC, modificatif : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan (1988).…
-
Cote : 524 W 35Période : 1989 - 1989Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA1…
…PLAN…
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA1…
-
Cote : 608 W 9Période : 1996 - 1999Fonds : 608WExtrait de la notice :
…. - Etudes, suivi : programmes et plannings, étude de faisabilité et de mise en oeuvre du projet, plan topographique (1996-1999).…
…PLAN…
…. - Etudes, suivi : programmes et plannings, étude de faisabilité et de mise en oeuvre du projet, plan topographique (1996-1999).…
-
Cote : 524 W 41Période : 1985 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA3…
…PLAN…
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA3…
-
Cote : 524 W 43Période : 1986 - 1990Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA3…
…PLAN…
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZA3…
-
Cote : 600 W 35Période : 1997 - 2000Fonds : 600WExtrait de la notice :
…. - Suivi du marché ordonnancement coordination de pilotage de la société OTH Méditérranée : compte rendu de réunion de chantier, plan d'installation de…
…deuxième sous-sol et des réseaux d'eclairage, dossier de signalisation de circulation pour accès au parking des personnels de chantiers et des usagers, plan…
…d'installation de chantier dans le parking existant, plan de cloisonnement et de cheminement, plan d'évacuation des eaux usées et réseaux de boues, plans…
-
Cote : 524 W 30Période : 1979 - 1983Fonds : 524WExtrait de la notice :
…municipaux, certificats d'urbanisme, situation de l'opération, plans topographiques, plans d'études de voirie et plans techniques d'avant-projet sommaire, plan…
…PLAN…
…municipaux, certificats d'urbanisme, situation de l'opération, plans topographiques, plans d'études de voirie et plans techniques d'avant-projet sommaire, plan…
-
Cote : 524 W 39Période : 1985 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZD1…
…PLAN…
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZD1…