Document d'archives : {Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de...
Titre :
{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - Secteur ZD1, Beprim (21 juin1986, modificatif du 25 mars 1988). Secteur ZB3 -ZB4, Société Méditerranée Construction : dossier d'exécution du bâtiment, mur de soutènement, dossier d'auvent (1987-1991).
Cote :
524 W 39
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique