Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

15 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Javel

Cote : 1J6/17-1J6/20

Période : 1932 - 1980

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Javel :<br>- Expropriations : plan, dossiers SELLER,…

…<br>- Plan de délimitation et plan des ateliers.</div> </div></div>…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Javel :<br>- Expropriations : plan, dossiers SELLER,…
Grands Augustins, Maison de la RATP

Cote : 1J2/1

Période : 1821 - 1923

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Grands Augustins :<br>- Plans : Plan en él&#xE9…

…;vation du siège social, plan du dépôt de "la Vallée" (CGO).…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Grands Augustins :<br>- Plans : Plan en él&#xE9…
Palaiseau

Cote : 1J9/25 à 1J9/30

Période : 1854 - 1966

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…fixation des indemnités : décision du jury d'expropriation, répertoire des dossiers relatifs aux acquisitions de terrains, dossiers d'enquête parcellaire : plan…

…parcellaire des superficies de terrains à acquérir, plan d'assemblage, profil en long, notice explicative et tableau des ouvrages d'art.…

…fixation des indemnités : décision du jury d'expropriation, répertoire des dossiers relatifs aux acquisitions de terrains, dossiers d'enquête parcellaire : plan…
Saint Ouen Michelet

Cote : 1J6/25

Période : 1861 - 1911

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Comptes de mitoyenneté CGO/COSSON/GOUDRY, plan de nivellement.<br>- Arrêté préfectoral.…

…<br>- Comptes de mitoyenneté CGO/COSSON/GOUDRY, plan de nivellement.<br>- Arrêté préfectoral.…
Poiseux

Cote : 1J4/3

Période : 1932 - 1962

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Rénovation du cadastre, plan de bornage, assurances, correspondances.…

…<br>- Rénovation du cadastre, plan de bornage, assurances, correspondances.…
RER B - Antony

Cote : 1J9/21-1J9/22

Période : 1932 - 1938

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…contigu à la ligne de Sceaux, acquisitions, transformation de la halte Berny en station; plans d'aménagement (correspondance générale, pièces et plans, plan…

…contigu à la ligne de Sceaux, acquisitions, transformation de la halte Berny en station; plans d'aménagement (correspondance générale, pièces et plans, plan…
Montreuil, Nation, Necker

Cote : 1J1/15

Période : 1879 - 1971

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…l'affichage par Logis Transport, Vente ALLAFRANCHINO/CMP<br>- mitoyennetés : procès verbaux de constat, dossier de projet d'aménagements, plan…

…l'affichage par Logis Transport, Vente ALLAFRANCHINO/CMP<br>- mitoyennetés : procès verbaux de constat, dossier de projet d'aménagements, plan…
Désaffectations, Opération de ventilation, Affectations

Cote : 1J10/5

Période : 1861 - 1955

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Opération de ventilation : minute, plan, tableau des surfaces des locaux su siège social de la CMP.…

…<br>- Opération de ventilation : minute, plan, tableau des surfaces des locaux su siège social de la CMP.…
Lozère, Louise Michel, Malesherbes

Cote : 1J1/13

Période : 1945 - 1975

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Lozère<br>- Titres d'acquisition : RABIER-CHANTEBOUT/RATP, plan…

…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Lozère<br>- Titres d'acquisition : RABIER-CHANTEBOUT/RATP, plan…
Asnières, Bourdon Bastille

Cote : 1J7/1

Période : 1876 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br><br>Bourdon Bastille :<br>- Acquisition : adjudication au profit de la CGO d'une terrain appartenant à l'Etat, plan de nivellement.…

…<br><br>Bourdon Bastille :<br>- Acquisition : adjudication au profit de la CGO d'une terrain appartenant à l'Etat, plan de nivellement.…

Plan

15 contenus liés

Liens