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Cote : 1447 W 51Période : 1975 - 1976Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan de soutien à l'économie…
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Cote : 1447 W 281Période : 1993 - 1994Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan de relance : circulaire, bilans, notes, correspondance.…
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Cote : 1447 W 165Période : 1970 - 1970Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur, organisation : arrêté préfectoral, règlement d'urbanisme, rapport justificatif…
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Cote : 1447 W 271Période : 1988 - 1991Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance…
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Cote : 1447 W 272Période : 1990 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance…
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Cote : 1447 W 292Période : 1992 - 1994Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Contrats de ville du XIème plan, procédures : circulaires, guide pratique, coupures de presse, notes,…
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Cote : 1447 W 191Période : 1970 - 1978Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Aménagement des rives du Ter : délibération du conseil municipal, plan d'occupation des sols, rapport…
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Cote : 1447 W 172Période : 1986 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…d'aménagement de zone ; modification : dossier d'enquête publique, règlement et plan du PAZ modifié.…
…de Kerfichant à Lorient, modification : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plan…
…Kerulvé à Lorient, création : arrêté préfectoral, rapport de présentation, étude d'impact, règlement et plan…
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Cote : 1 Z 11Période : 1938 - 1939Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Surveillance du monument Hoche : plan de sécurité, correspondance.…
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Cote : 1447 W 249Période : 1983 - 1991Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Mise en place du plan de protection et d'intervention : circulaires, compte rendu de réunion, rapport…