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Cote : 1447 W 51Période : 1975 - 1976Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan de soutien à l'économie…
…Plan de soutien à l'économie…
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Cote : 1447 W 281Période : 1993 - 1994Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan de relance : circulaire, bilans, notes, correspondance.…
…Plan de relance : circulaire, bilans, notes, correspondance.…
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Cote : 1447 W 165Période : 1970 - 1970Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur, organisation : arrêté préfectoral, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, plans.…
…Plan d'urbanisme directeur, organisation : arrêté préfectoral, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, plans.…
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Cote : 1447 W 271Période : 1988 - 1991Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance.…
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 1447 W 272Période : 1990 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance.…
…Financement (plan de relance) : comptes rendus de réunions, convention, coupures de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 1447 W 292Période : 1992 - 1994Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Contrats de ville du XIème plan, procédures : circulaires, guide pratique, coupures de presse, notes, correspondance.…
…Contrats de ville du XIème plan, procédures : circulaires, guide pratique, coupures de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 1447 W 191Période : 1970 - 1978Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Aménagement des rives du Ter : délibération du conseil municipal, plan d'occupation des sols, rapport, plans, correspondance.…
…Aménagement des rives du Ter : délibération du conseil municipal, plan d'occupation des sols, rapport, plans, correspondance.…
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Cote : 1447 W 172Période : 1986 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…ZAC de Kerfichant à Lorient, modification : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plan d'aménagement de zone, règlement d'aménagement…
…ZAC de Kerulvé à Lorient, création : arrêté préfectoral, rapport de présentation, étude d'impact, règlement et plan d'aménagement de zone ; modification…
…: dossier d'enquête publique, règlement et plan du PAZ modifié.…
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Cote : 1447 W 249Période : 1983 - 1991Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Mise en place du plan de protection et d'intervention : circulaires, compte rendu de réunion, rapport, liste du personnel pénitentiaire, photographies,…
…Mise en place du plan de protection et d'intervention : circulaires, compte rendu de réunion, rapport, liste du personnel pénitentiaire, photographies,…
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Cote : 1447 W 175Période : 1963 - 1971Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Zone industrielle de Kerpont à Lorient, aménagement : cahier des charges, plan d'urbanisme directeur, procès-verbaux de réunion de la commission départementale…
…Zone industrielle de Kerpont à Lorient, aménagement : cahier des charges, plan d'urbanisme directeur, procès-verbaux de réunion de la commission départementale…