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Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
Lieu de conservation : Tarbes et communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Service archives -
Période : 1968 - 2000Extrait de la notice :
…. 2e congrès de l'UMM CFDT 44 : documentation, correspondance, 1993. 1989-1993 CFDT-UMM 2 UMM 44 : plan…
…Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique Commission exécutive de l'UMM-CFDT : projet de plan…
…. 2e congrès de l'UMM CFDT 44 : documentation, correspondance, 1993. 1989-1993 CFDT-UMM 2 UMM 44 : plan…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…L’année suivante, la direction annonce un plan de licenciement de 80 personnes.…
…En février, les moyens de communication de l’établissement d’Orvault sont coupés en réponse au plan de…
…En 1997, des accords de mise en œuvre d’un plan social et d’un dispositif de temps partiel choisi sont…
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Période : 1920 - 1978Extrait de la notice :
…Plan général de classement 1 - Procès-verbaux des réunions du syndicat CGT d’Indret, 1920-1946 : FO IND…
…Plan général de classement 1 - Procès-verbaux des réunions du syndicat CGT d’Indret, 1920-1946 : FO IND…
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Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Plan de classement La revue Ouest Syndicaliste (depuis mars 1969, collection en cours - a été intégrée…
…Plan de classement La revue Ouest Syndicaliste (depuis mars 1969, collection en cours - a été intégrée…
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Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…de prêts. 27 - Dossier sur la formation, 1988-1989 : compte-rendu des actions de formation 1988 et plan…
…Plan général de classement 1) Syndicat national CFDT des Chambres de commerce (CFDT CCI 1 et 2). 2) Documents…
…de prêts. 27 - Dossier sur la formation, 1988-1989 : compte-rendu des actions de formation 1988 et plan…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…de Saint-Herblain, réunions : lettres, brouillons, bail, compte-rendu d'assemblée générale, notes, plan…
…UD 44. - Résidence du Parc de la Chézine, annulation du permis de construire : coupures de presse, plan…
…expulsions (1954-1968). 2 Archives départementales de Loire-Atlantique, 1014 W 811 ; 1014 W 813. 4 PLAN…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…Celui-ci a contribué à l’élaboration d’un premier plan de classement ayant permis à la fois le classement…
…Archives de l’UL CGT Saint-Nazaire - Archives de Joseph Fleury (CGT-FO, Aérospatiale Bouguenais) PLAN…
…de licenciements et pour un plan de développements (25 novembre 1992), journal Le Travailleur du Cher…
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Période : 1950 - 1997Extrait de la notice :
…Plan général de classement 1) Union métaux CFDT Nantes et région, CHS et CHSCT (CFDT AB 1 à 3). 2) Bilans…
…Plan général de classement 1) Union métaux CFDT Nantes et région, CHS et CHSCT (CFDT AB 1 à 3). 2) Bilans…
