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Période : 1927 - 1946Extrait de la notice :
…de Saint-Gobain depuis 1665 jusqu'à 1914 par Henri de Coquereaumont : répertoire numérique détaillé PLAN…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Les corporations jouent également un rôle politique de premier plan en élisant l’Ammeister, principal…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Rien ne le prédestinait à devenir un foyer intellectuel de premier plan, même si au tournant du XIXe…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…seigneuries locales, de maisons religieuses, de fabriques, documents précieux s’il en est, rares sur le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 24 août 2021Extrait de la notice :
…corporations [par Benoît JORDAN] Les jardiniers à Strasbourg dans le recensement de 1789 et sur le plan…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…entrées (noms de personnes, de lieux et de bateaux), qui le transforme en outil de travail de premier plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
