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Période : 1927 - 1946Extrait de la notice :
…de Saint-Gobain depuis 1665 jusqu'à 1914 par Henri de Coquereaumont : répertoire numérique détaillé PLAN…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1900 - 1960Extrait du PDF d'origine
…CP PAM 00029 Aubrives : la fonderie et les cités - au premier plan, vue de la cité et au dernier plan…
…’album. 55 La collection de cartes postales a été répartie en plusieurs séries représentatives PLAN…
…Guillaume Lambert, Eysden-Ste-Barbara (Limburg), Het gasthuis Vilain XIII - vue du parc au premier plan…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1900 - 1960Extrait du PDF d'origine
…un souffleur soufflant une bouteille dans le moule, un gamin au premier plan - Carte postale animée…
…’album. 55 La collection de cartes postales a été répartie en plusieurs séries représentatives PLAN…
…: Verrerie Ouvrière - vue d’ensemble des souffleurs devant le four, cannes de soufflage au premier plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Période : 1900 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Format : 88x139 mm CP CSG 00021 La Plantaz : fleurs et neiges - gros plan sur le bâtiment de la SCI…
…’album. 55 La collection de cartes postales a été répartie en plusieurs séries représentatives PLAN…
…près d’une barque, à l’arrière-plan - vue de l’usine avec les cheminées qui fument, personnages sur…
