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Cote : 3 S 8796Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.…
…Plan…
…Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8814Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan…
…Plan…
…l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8821Période : 1840 - 1842Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.…
…Plan…
…Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.…
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Cote : 3 S 8691Période : 1848 - 1850Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Adjudication : procès-verbal d'adjudication , affiche, plan.…
…Plan…
…Adjudication : procès-verbal d'adjudication , affiche, plan.…
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Cote : 3 S 8881Période : 1825 - 1844Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés…
…Plan…
…Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés…
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Cote : 3 S 6788Période : 1839 - 1839Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).…
…Plan…
…Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).…
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Cote : 3 S 8856Période : 1844 - 1864Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture…
…Plan…
…Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture…
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Cote : 3 S 8530Période : 1833 - 1834Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pont de La Mothe, chaussée d'empierrement, construction : plan -extrait du plan parcellaire aux abords…
…Plan…
…Pont de La Mothe, chaussée d'empierrement, construction : plan -extrait du plan parcellaire aux abords…
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Cote : 3 S 10821Période : 1887 - 1889Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan…
…Plan…
…certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan…
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Cote : 3 S 9013Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…"Coupe suivant l'axe du canal ; coupe d'une culée suivant l'axe d'un pont (non nommé) ; plan d'une culée…
…Plan…
…"Coupe suivant l'axe du canal ; coupe d'une culée suivant l'axe d'un pont (non nommé) ; plan d'une culée…
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Cote : 3 S 9469Période : 1919 - 1920Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…pont à bascule, installation, autorisation : correspondance, rapport, cahier des charges, arrêtés, plan…
…Plan…
…pont à bascule, installation, autorisation : correspondance, rapport, cahier des charges, arrêtés, plan…
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Cote : 3 S 8540Période : 1835 - 1835Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pont sur le canal, rampes, demande de diminution de la pente : correspondance, rapport, plan.…
…Plan…
…Pont sur le canal, rampes, demande de diminution de la pente : correspondance, rapport, plan.…
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Cote : 3 S 9442Période : 1923 - 1925Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan…
…Plan…
…Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8679Période : 1886 - 1890Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…allongement ; têtes, reconstructions : arrêtés, rapports, procès-verbaux d'adjudication, affiche, plan…
…Plan…
…allongement ; têtes, reconstructions : arrêtés, rapports, procès-verbaux d'adjudication, affiche, plan…
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Cote : 3 S 8764Période : 1857 - 1887Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.…
…Plan…
…Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8761Période : 1872 - 1875Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.…
…Plan…
…Tracy-sur-Loire, prise d'eau, concession, demande : arrêté, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8763Période : 1862 - 1871Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.…
…Plan…
…Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8545Période : 1829 - 1830Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Fleury-sur-Loire : rapport, procès-verbal de commodo et incommodo, correspondance, plan.…
…Plan…
…Fleury-sur-Loire : rapport, procès-verbal de commodo et incommodo, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8684Période : 1883 - 1900Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rapports, correspondance, plan.…
…Plan…
…Rapports, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8896Période : 1864 - 1864Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…établissement, demande de concession par la Compagnie du Creusot : arrêté d'autorisation, correspondance, plan…
…Plan…
…établissement, demande de concession par la Compagnie du Creusot : arrêté d'autorisation, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8720Période : 1826 - 1830Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…transport et dépôt de matériaux, dommages, réclamation : rapport, arrêté, jugement, correspondance, plan…
…Plan…
…transport et dépôt de matériaux, dommages, réclamation : rapport, arrêté, jugement, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8529Période : 1825 - 1838Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Avril-sur-Loire et Sermoise, ponts et aqueducs, construction, adjudication : rapports, correspondance, plan…
…Plan…
…Avril-sur-Loire et Sermoise, ponts et aqueducs, construction, adjudication : rapports, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 6785Période : 1827 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…travaux ; ponts et aqueducs de Sermoise à l'Allier : pièces de comptabilité, correspondance, rapports, plan…
…Plan…
…travaux ; ponts et aqueducs de Sermoise à l'Allier : pièces de comptabilité, correspondance, rapports, plan…
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Cote : 3 S 8714Période : 1866 - 1897Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pièces isolées : rapports délibérations, correspondance, plan.…
…Plan…
…Pièces isolées : rapports délibérations, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 2831Période : 1909 - 1910Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Bornage : plan des lieux.…
…Plan…
…Bornage : plan des lieux.…
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Cote : 3 S 8884Période : 1855 - 1855Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan…
…Plan…
…canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan…
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