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Cote : 3 S 8796Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8814Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8821Période : 1840 - 1842Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.…
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Cote : 3 S 8691Période : 1848 - 1850Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Adjudication : procès-verbal d'adjudication , affiche, plan.…
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Cote : 3 S 8881Période : 1825 - 1844Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés…
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Cote : 3 S 6788Période : 1839 - 1839Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Echange entre l'Etat et un particulier : plan (1839).…
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Cote : 3 S 8856Période : 1844 - 1864Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture…
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Cote : 3 S 8530Période : 1833 - 1834Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pont de La Mothe, chaussée d'empierrement, construction : plan -extrait du plan parcellaire aux abords…
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Cote : 3 S 10821Période : 1887 - 1889Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan…
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Cote : 3 S 9013Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…"Coupe suivant l'axe du canal ; coupe d'une culée suivant l'axe d'un pont (non nommé) ; plan d'une culée…
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Cote : 3 S 9469Période : 1919 - 1920Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…pont à bascule, installation, autorisation : correspondance, rapport, cahier des charges, arrêtés, plan…
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Cote : 3 S 8540Période : 1835 - 1835Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pont sur le canal, rampes, demande de diminution de la pente : correspondance, rapport, plan.…
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Cote : 3 S 9442Période : 1923 - 1925Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8679Période : 1886 - 1890Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…allongement ; têtes, reconstructions : arrêtés, rapports, procès-verbaux d'adjudication, affiche, plan…