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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Plan de masse, plan d’ensemble (1963-1991). 73 J 484 Descriptif, correspondance adressée au gardien…
…Modalités de classement et intérêt du fonds Le plan de classement adopté est le reflet du plan de classement…
…Plan du réseau d’égouts (1958-1975).…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Période : 1796 - 1956Extrait du PDF d'origine
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
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Période : 1796 - 1838Extrait du PDF d'origine
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…
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Période : 1255 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s.…
…Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan…
…XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan…
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Période : 1247 - 1793Extrait du PDF d'origine
…Plan sur papier, 110 x 95 cm max.…
…Vilar : domaine, ferme. 70 PLAN DE CLASSEMENT Plan de classement ARCHIVES FAMILIALES DES SEIGNEURS…
…Les chartriers forment des ensembles cohérents sur le plan archivistique comme sur le plan de la gestion…
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Période : 1946Extrait du PDF d'origine
…vue d’obtenir la reconnaissance comme station climatique, du Val d’Enraud situé dans cette commune : plan…