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Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
…D’autres projets suivent les évolutions législatives, comme le plan d’extension et d’embellissement de Maurice Boutterin, à la suite des lois de 1919 et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
Lieu de conservation : Tarbes et communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Service archives -
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Modalités de classement et intérêt du fonds Le plan de classement adopté est le reflet du plan de classement retrouvé à l’intérieur d’une liasse lors du…
…Emplacement de la conduite d’eau : plan (s.d.).…
…Comptes rendus de réunions, plan stratégique.…
