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Cote : 10 R 165Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…; cimetière des Péjoces : plan ; combe à la Serpent : plan ; Creux d'Enfer : plan.…
…Localisation de sites : carrières des Marmuzots : plan ; le Castel : plan ; château de Mirande : plan…
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Cote : 10 R 181Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Installations électriques : plan de situation, rapports, plan, correspondance.…
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Cote : 89J55Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Plan directeur Bovet, plan topographique (s.d.).…
….- Plan d'urbanisme : atelier d'urbanisme Bernard (1965).…
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Cote : 10 R 188Période : 1953 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux : plan, correspondance.…
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Cote : 236J57Extrait de la notice :
…Albert, construction : plan [1 plan] (1913). Maison de M.…
…Mallet, de Meximieux (Ain), surélévation : plan [1 plan] (mi XXe s.).…
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Cote : 374J56 - 374J57Période : 1976 - 2011Extrait de la notice :
…Plan d'Occupation des Sols (POS) et Plan Local d'Urbanisme (PLU)…
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Cote : 236J6Période : 1876 - 1876Extrait de la notice :
…Plan parterre [1 calque].…
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Cote : 3 N 584Période : 1940 - 1944Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Extension de la zone desservie par le réservoir : plan, plan de situation 1/200è, plan d'ensemble (1940…
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Cote : 236J35Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Plan des voûtes [1 calque].…
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Cote : 236J20Période : 1875 - 1876Extrait de la notice :
…Plan de détail [1 calque].…