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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Construction d'escaliers au couchant du Plan de la Cour.…
…ville. - Intérêts du cautionnement du fermier du pont André de Perrin. imi• Confection du pavé du plan…
…Honoraires de M. l'Ingénieur de Beaujeu pour la levée du plan du port de Bauduc, en Camargue. 5-2 -…
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Période : 1478 - 1763Extrait du PDF d'origine
…Du eergert royal. - Mlargieeement de la draye du Plan du Bourg.…
…. - Plan et devis de la halle par Pierre Thibaud, architecte d'Avignon. - Autre modèle en bois de la…
…- Subvention à Babandi, fondeur de cloches, nouvellement éta bli. - Levée du plan des salins de…
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Période : 1633 - 1697Extrait du PDF d'origine
…Prime pour la capture d'une louve dans le plan du Bourg.…
…. - Indemnité à françois Flour, géomètre, pour la livrée du plan de la ville, de celui de N.D. de la…
…(La rue de Bressieux serait, d'après le plan de M. de Beaujeu, de l'année 174J, /a rue actuelle du pont…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…propose de mettre en lumière les rapports que les riverains ont entretenus, au fil du temps, avec leur plan…
…postales et autres documents d'archives à l'appui – la grande proximité de l'Homme du Néolithique avec le plan…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Période : 1606 - 1803Extrait du PDF d'origine
…. - Plan des bâtiments de ce premier domaine. - Bchange de terres entre l'oeuvre de la Providence du…
…** - Domaine dit l'Antonine. - Rapport d'estime, arpentage et de collocations du dit Domaine. - Plan…
…. - Demandes d'indemnités par les fermiers pour pertes causées par l'inondation. - Transactions. - Plan…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Période : 1589 - 1655Extrait du PDF d'origine
…Rossard. - Achat de blé. - Réparation du chemin du Plan du Bourg, etc XXXXXXXXXXXXXX •…
…ee° - Aplanissement du Plan de la Cour pour le jeu du ballon offert au Duc de Guise. • Frais de la…
…de Nice (Alpes Maritimes) à Arles, de petits cailloux ramassés sur la plage de Nice pour paver le Plan…
