-
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
-
Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
-
Cote : 10 R 165Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…; cimetière des Péjoces : plan ; combe à la Serpent : plan ; Creux d'Enfer : plan.…
…Localisation de sites : carrières des Marmuzots : plan ; le Castel : plan ; château de Mirande : plan…
-
Cote : 10 R 181Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Installations électriques : plan de situation, rapports, plan, correspondance.…
-
Cote : 89J55Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Plan directeur Bovet, plan topographique (s.d.).…
….- Plan d'urbanisme : atelier d'urbanisme Bernard (1965).…
-
Cote : 236J57Extrait de la notice :
…Albert, construction : plan [1 plan] (1913). Maison de M.…
…Mallet, de Meximieux (Ain), surélévation : plan [1 plan] (mi XXe s.).…
-
Cote : 10 R 188Période : 1953 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux : plan, correspondance.…
-
Cote : 374J56 - 374J57Période : 1976 - 2011Extrait de la notice :
…Plan d'Occupation des Sols (POS) et Plan Local d'Urbanisme (PLU)…
-
Cote : 236J6Période : 1876 - 1876Extrait de la notice :
…Plan parterre [1 calque].…
-
Cote : 3 N 584Période : 1940 - 1944Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Extension de la zone desservie par le réservoir : plan, plan de situation 1/200è, plan d'ensemble (1940…