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Cote : 1612WP/312Période : 1800 - 1800Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…[Copie d'un plan-terrier des ADR : territoires du Mandement de Bechevelin], Ca 18++, plume encre noire…
…[Copie d'un plan-terrier des ADR : territoires du Mandement de Bechevelin], Ca 18++, plume encre noire…
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Cote : 3 S 8796Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.…
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Cote : 3 S 8814Période : 1839 - 1841Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan…
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Cote : 3 S 8821Période : 1840 - 1842Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.…
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Cote : 3 S 8691Période : 1848 - 1850Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Adjudication : procès-verbal d'adjudication , affiche, plan.…
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