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Cote : E 1887Période : 1706 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Défrichement et amodiation de ce terrain, dit aussi le Schuherthal ; plan du Füllengarten ; remises de redevances .…
…Défrichement et amodiation de ce terrain, dit aussi le Schuherthal ; plan du Füllengarten ; remises de redevances .…
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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Cote : 7 E 44 /108Période : 1857 - 1858Extrait de la notice :
…Minutes, 1 procuration du Canada, 1 des Etats-Unis ; Plan parcellaire de la Fischer-Insel à Roeschwoog, 1857…
…Minutes, 1 procuration du Canada, 1 des Etats-Unis ; Plan parcellaire de la Fischer-Insel à Roeschwoog, 1857…
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Cote : 7 E 44 /101Période : 1852 - 1853Extrait de la notice :
…Minutes, Plan parcellaire de 46 ha à Fort-Louis, embouchure de la Moder, 1853 ; 2 procurations envoyées des Etats-Unis…
…Minutes, Plan parcellaire de 46 ha à Fort-Louis, embouchure de la Moder, 1853 ; 2 procurations envoyées des Etats-Unis…
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Cote : E 1811Période : 1620 - 1708Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Spécification des emprunts faits lors des troubles de Mansfeld ; plan de l'église de Niederbetschdorf à reconstruire ; litiges avec des communes voisines…
…Spécification des emprunts faits lors des troubles de Mansfeld ; plan de l'église de Niederbetschdorf à reconstruire ; litiges avec des communes voisines…
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Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Cote : G 1136Période : 1474 - 1800Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Constitutions de rente, baux et cessions de biens divers à Molsheim ; devis et plan de restauration de la maison dite de la Monnaie à Molsheim.…
…Constitutions de rente, baux et cessions de biens divers à Molsheim ; devis et plan de restauration de la maison dite de la Monnaie à Molsheim.…
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Cote : 7 E 20 .1/152Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Acte n°16553 : adjudication du couvent des capucins de Haguenau avec plan.…
…Acte n°16553 : adjudication du couvent des capucins de Haguenau avec plan.…
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Cote : G 6537Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Bernolsheim, à une révolte de paysans à Durrenbach et à la commune de Weyersheim, série de mémoires et de consultations sur le collège épiscopal Strasbourg, plan…
…Bernolsheim, à une révolte de paysans à Durrenbach et à la commune de Weyersheim, série de mémoires et de consultations sur le collège épiscopal Strasbourg, plan…
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Cote : E 1955Période : 1668 - 1782Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…; délits forestiers ; litige du bailliage d'Ingwiller contre la commune d'Ingwiller pour prise de bois ; droit d'affouage des fermiers segneuriaux ; plan…
…; délits forestiers ; litige du bailliage d'Ingwiller contre la commune d'Ingwiller pour prise de bois ; droit d'affouage des fermiers segneuriaux ; plan…