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Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre 1808 et 1841), l’état de sections qui en est en…
….............................................................. 187 6 Introduction Pour chaque commune on trouve les documents suivants : - Atlas : plan…
…Ces atlas se composent d’un plan d’assemblage et de feuilles correspondant à chacune des sections.…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…. — Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan) ; enquêtes ; avis du conseil d’hygiène. 1830…
…1866-1919 5 M 53 1866-1901 5 M 54 1903-1919 5 M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…Dépôts de matières fécales, vidanges, dépôts d’engrais, fosses à immondices, dépôts d’ordures ménagères : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart par Maurange (1860) pour installation d’un bureau…
…Dans ce dossier : réseau de Saint-Junien, modification du tracé des lignes, plan de la ville de Saint-Junien 1/2 500e (1910). 1906-1914 P 563 Lignes…
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…. — Plan (1856) ; devis ; adjudication des travaux ; rapports ; correspondance.…
…Aménagement d’une maison d’arrêt dans les dépendances : plan (s.d.) (1819) ; correspondance (1818-1826).…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes, des Contributions indirectes sur le plan départemental…
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Période : 1796 - 1838Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan des bâtiments.…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…. — Demandes présentées par la commune d’Isle en vue d’obtenir la reconnaissance comme station climatique, du Val d’Enraud situé dans cette commune : plan…
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Période : 1255 - 1792Extrait de la notice :
…1426 1475 1470 Foucauld 1503 François 1490-1549 Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan…
…Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s. 1 E 2/22-23 Pierre-Buffière. 1568-XVIIIe s. 1…
…Saint-Paulet de l’Ecurerole, de Fondadouze (XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan…
