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Date de modification : 28 juin 2021Autorités indexées
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Description : Les foyers d’accueil puis foyers d’action d’éducative sont des structures publiques d'action éducative en milieu ouvert dépendant de l’administration de l’Education surveillée (devenue en 1990 la Protection judiciaire de la jeunesse). Héritières des foyers qui, dans les années...Extrait de la notice :
…d’équipement de l’Equipement surveillé (intégré au IVe plan de développement économique et social…
…1960, suite à l’ordonnance du 23 décembre 1958, et se sont développées dans le cadre du premier plan…
…d’équipement de l’Equipement surveillé (intégré au IVe plan de développement économique et social…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…