-
Date de modification : 22 novembre 2022Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…l’enrichissement de leurs collections sous l’effet conjugué de la mutation de la société et de la confiance inspirée par un établissement devenu, au plan…
…l’enrichissement de leurs collections sous l’effet conjugué de la mutation de la société et de la confiance inspirée par un établissement devenu, au plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre 1808 et 1841), l’état de sections qui en est en…
….............................................................. 187 6 Introduction Pour chaque commune on trouve les documents suivants : - Atlas : plan…
…Ces atlas se composent d’un plan d’assemblage et de feuilles correspondant à chacune des sections.…
-
Période : 1942Extrait de la notice :
…. — Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan) ; enquêtes ; avis du conseil d’hygiène. 1830…
…1866-1919 5 M 53 1866-1901 5 M 54 1903-1919 5 M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…Dépôts de matières fécales, vidanges, dépôts d’engrais, fosses à immondices, dépôts d’ordures ménagères : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
-
Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart par Maurange (1860) pour installation d’un bureau…
…Dans ce dossier : réseau de Saint-Junien, modification du tracé des lignes, plan de la ville de Saint-Junien 1/2 500e (1910). 1906-1914 P 563 Lignes…
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
-
Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…. — Plan (1856) ; devis ; adjudication des travaux ; rapports ; correspondance.…
…Aménagement d’une maison d’arrêt dans les dépendances : plan (s.d.) (1819) ; correspondance (1818-1826).…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes, des Contributions indirectes sur le plan départemental…
-
Période : 1796 - 1838Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan des bâtiments.…
-
Période : 1946Extrait de la notice :
…. — Demandes présentées par la commune d’Isle en vue d’obtenir la reconnaissance comme station climatique, du Val d’Enraud situé dans cette commune : plan…
-
Période : 1255 - 1792Extrait de la notice :
…1426 1475 1470 Foucauld 1503 François 1490-1549 Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan…
…Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s. 1 E 2/22-23 Pierre-Buffière. 1568-XVIIIe s. 1…
…Saint-Paulet de l’Ecurerole, de Fondadouze (XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan…
