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Date de modification : 22 novembre 2022Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
…PLAN…
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…l’enrichissement de leurs collections sous l’effet conjugué de la mutation de la société et de la confiance inspirée par un établissement devenu, au plan…
…l’enrichissement de leurs collections sous l’effet conjugué de la mutation de la société et de la confiance inspirée par un établissement devenu, au plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…le délégué interministériel pour l'animation et le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…avec le délégué interministériel pour l'animation et le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…Les évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan personnalisé de compensation et un plan…
…Les évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan personnalisé de compensation et un plan personnalisé…
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Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…l’action pédagogique des services des secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…coordination de l’action pédagogique des services des secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
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Description : Les foyers d’accueil puis foyers d’action d’éducative sont des structures publiques d'action éducative en milieu ouvert dépendant de l’administration de l’Education surveillée (devenue en 1990 la Protection judiciaire de la jeunesse). Héritières des foyers qui, dans les années...Extrait de la notice :
…structures sont apparues au début des années 1960, suite à l’ordonnance du 23 décembre 1958, et se sont développées dans le cadre du premier plan…
…d’équipement de l’Equipement surveillé (intégré au IVe plan de développement économique et social).…
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Description : L'association départementale de protection civile est une association de secouristes bénévoles, affiliée à la Fédération nationale de protection civile (Asnières-sur-Seine), agréée de sécurité civile par les autorités publiques. La création des associations départementales est...Extrait de la notice :
…Avec l'autorisation de la préfecture, elle s'inscrit plus largement dans le cadre des réseaux de secours et des plans de secours d'urgence (plan ORSEC…
…, plan Grand Froid, etc.).…
…Avec l'autorisation de la préfecture, elle s'inscrit plus largement dans le cadre des réseaux de secours et des plans de secours d'urgence (plan ORSEC…
