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Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
…PLAN…
…Battambang : rapports (1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan (1904), JO (1904), catalogues…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
…d'administration (1927), presse (1926), coupures de presse (1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du village du Petit Montreuil.…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles (stockage et transformation…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
…Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.…
Lieu de conservation : Tarbes et communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Service archives -
Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…du conseil d'administration (1948), projets de lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
…du conseil d'administration (1948), projets de lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble de ces dossiers (dossiers classés par siège…
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) - Bilans des sièges (1898-1975) - Renseignements…
…L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes, personnes et matières).…