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Cote : 2 G/SHAPVOV 30Extrait de la notice :
…Plan des fouilles au château Bicêtre (don Plancouard)…
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Cote : 1 G/SHAPVOV 9Fonds : 1G/SHAPVOV - Collection du VexinExtrait de la notice :
…Epigraphies : Wy dit Joly Village, Hazeville (avec plan) (don Plancouart)…
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Période : 1877 - 2015Extrait de la notice :
…Dépôt d'archives Société Historique, Amis du Vexin, plan terrier de Vauréal…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 27Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Société Historique de Pontoise et Amis du Vexin, plan terrier de Vauréal - dépôts d'archives aux Archives…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Description : La maison départementale des personnes handicapées est instituée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et définie par le décret n° 2005-1587 du 19 décembre 2005 relatif à...Extrait de la notice :
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d…
…évaluations portent sur le handicap et les besoins de compensation, lesquels sont définis dans un plan…
…personnalisé de compensation et un plan personnalisé de scolarisation pour les enfants en âge d’être…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…propose de mettre en lumière les rapports que les riverains ont entretenus, au fil du temps, avec leur plan…
…postales et autres documents d'archives à l'appui – la grande proximité de l'Homme du Néolithique avec le plan…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Description : Le décret du 2 mars 1977 ouvre la possibilité au ministère de la Justice de créer par arrêté ministériel des délégations régionales de l'Education surveillée. Le ressort de ces délégations, dont la création effective se fait en 1977-1978, peut couvrir une ou plusieurs régions....Extrait de la notice :
…public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
…secteurs public et privé de la rééducation ;- collaboration à la préparation et à la mise en œuvre du plan…
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Description : L’Agence nationale des services à la personne (ANSP) est créée par la loi du 26 juillet 2005 visant le développement des services à la personne. Ses missions et son organisation sont précisées par le décret du 14 octobre 2005 et transcrites dans l’article D. 129-16 à 129-29 du...Extrait de la notice :
…Sur le plan administratif, elle assure une mission de coordination de l’activité des 18 ministères…
…Sur le plan administratif, elle assure une mission de coordination de l’activité des 18 ministères concernés…
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Description : Les foyers d’accueil puis foyers d’action d’éducative sont des structures publiques d'action éducative en milieu ouvert dépendant de l’administration de l’Education surveillée (devenue en 1990 la Protection judiciaire de la jeunesse). Héritières des foyers qui, dans les années...Extrait de la notice :
…d’équipement de l’Equipement surveillé (intégré au IVe plan de développement économique et social…
…1960, suite à l’ordonnance du 23 décembre 1958, et se sont développées dans le cadre du premier plan…