prévention des risques
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Cote : 19950230/38Période : 1979 - 1993Fonds : Travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet du Ministre du Travail (1979-1993)Extrait de la notice :
…. | * discours au Séminaire des services extérieurs du Travail et de l'Emploi sur la prévention des risques professionnels. 20 septembre 1991. | * discours…
…Louhans. 17 octobre 1992. | * discours au Séminaire sur les besoins de main-d'oeuvre. 19 octobre 1992. | * discours devant le Conseil supérieur de la prévention…
…des risques professionnels réuni en assemblée plénière. 18 décembre 1992. | * discours devant le premier Congrès de l'assemblée mondiale des services…
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Cote : 20160608/70Période : 1971 - 2009Extrait de la notice :
…Synthèse des inspections des services déconcentrés réalisés en 1999 dans le domaine de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques…
…Synthèse des inspections des services déconcentrés réalisés en 1999 dans le domaine de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques…
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Cote : 20170442/6Période : 2009 - 2012Extrait de la notice :
…amendements, courriels, documents préparatoires, notes manuscrites, correspondance, notes (2011) ; projet de circulaire relative à l'élaboration des plans de prévention…
…des risques littoraux : correspondance, note manuscrite (2011) ; présentation de presse de la nouvelle alerte : invitations, dossier de presse (2011).…
…amendements, courriels, documents préparatoires, notes manuscrites, correspondance, notes (2011) ; projet de circulaire relative à l'élaboration des plans de prévention…
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Cote : 20180503/68Période : 2010 - 2015Extrait de la notice :
…Je.Tu.Il, demande de financement pour la création d'un outil de prévention des risques liés à la sexualité : bilan d'activité, fiche technique, programme…
…Je.Tu.Il, demande de financement pour la création d'un outil de prévention des risques liés à la sexualité : bilan d'activité, fiche technique, programme…
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Cote : 20050373/23Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…organisés par la loi 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention…
…des risques majeurs, en particulier le chapitre II "dispositions relatives aux services d'incendie et de secours".…
…organisés par la loi 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention…
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Cote : 19960334/46Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…dossier sur les opération agri-environnementales de la chambre d'agriculture de l'Aude et de diverses associations. 01/94-03/94. rapport d'étude de prévention…
…des risques d'inondation de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude 05/93. fiche sur l'aménagement des basses plaines de…
…dossier sur les opération agri-environnementales de la chambre d'agriculture de l'Aude et de diverses associations. 01/94-03/94. rapport d'étude de prévention…
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Cote : 20110246/7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…régional de Gannat, solidarité internationale « Mali », planétarium, aide au travail et valorisations des productions scolaires, structure expérimentale, prévention…
…des risques d'illettrisme auprès des élèves de 6ème, accompagnement des élèves en réussite, qui comprend bien explique bien, découverte itinérante des…
…régional de Gannat, solidarité internationale « Mali », planétarium, aide au travail et valorisations des productions scolaires, structure expérimentale, prévention…
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Cote : 20160680/6Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Lancement de la campagne nationale de prévention des risques dans le BTP - Direction des relations du travail (6 novembre 2003).…
…Lancement de la campagne nationale de prévention des risques dans le BTP - Direction des relations du travail (6 novembre 2003).…
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Cote : 19950151/1Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…. | - Catastrophes, médecine de catastrophe, prévention des risques majeurs. 1985. | - Certificats de santé : réalisation d'un système d'automatisation…
…. | - Catastrophes, médecine de catastrophe, prévention des risques majeurs. 1985. | - Certificats de santé : réalisation d'un système d'automatisation…
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Cote : 19980533/1Période : 1985 - 1993Fonds : Travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet du Ministre du Travail (1985-1993)Extrait de la notice :
…l'amendement concernant le pouvoir de l'inspection du travail d'arrêter l'exécution de travaux présentant un caractère de danger grave, rapport sur la prévention…
…des risques professionnels dans le secteur du bâtiment et des travaux publics. 1990-1991. | - Tabac, phase de préparation de décret selon la loi Evin …
…l'amendement concernant le pouvoir de l'inspection du travail d'arrêter l'exécution de travaux présentant un caractère de danger grave, rapport sur la prévention…