Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

prévention des risques

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7770W

Cote : 7770 W 1 - 130

Période : 1960 - 2009

Extrait de la notice :

…Élaboration du plan de prévention des risques (1982-2004).…
7880W

Cote : 7880 W 1 - 6

Période : 1851 - 1998

Extrait de la notice :

…Barnier du 2 février 1995 confère au plan de surface submersible (PSS) un statut de plan de prévention des risques…

…Il s’agit de plans dont la validité est échue et qui ont été remplacés par des plans de prévention des risques…
Association Plus jamais ça ni ici ni ailleurs (209 J)

Cote : 209 J 1 - 97

Période : 1976 - 2015

Extrait de la notice :

…Un troisième ensemble (209 J 49-68) porte sur les actions de prévention des risques chimiques du collectif…

…documentation, des comptes rendus de réunions et d’assemblées générales ainsi que les plans de prévention des risques…
7311W

Cote : 7311 W 1 - 1438

Période : 2003 - 2006

Extrait de la notice :

…mission d’assistance juridique : - conseil juridique des services du Conseil général et prévention des risques…
Archives de l’Intersyndicale amiante Tripode Beaulieu Nantes

Période : 1967 - 2022

Extrait de la notice :

…2006), « Bilan et perspectives de la santé au travail 2005-2006 » du conseil supérieur de prévention des risques…

…2006), « Bilan et perspectives de la santé au travail 2005-2006 » du conseil supérieur de prévention des risques…
Archives du Syndicat CGT de l'usine aéronautique de Bouguenais

Période : 1944 - 2009

Extrait de la notice :

…l'amélioration de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail et programme de prévention des risques…

…l'amélioration de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail et programme de prévention des risques…
Archives de l’UD CFDT de Loire-Atlantique

Période : 1909 - 2005

Extrait de la notice :

…réflexion sur les risques industriels à Donges le 17 mars 1988, coupures de presse concernant la prévention des risques…

…réflexion sur les risques industriels à Donges le 17 mars 1988, coupures de presse concernant la prévention des risques…

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