prévention des risques
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Cote : 1313Période : 1974 - 1988Extrait de la notice :
…Prévention des risques et naufrages…
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Cote : 91505 72Période : 1926 - 1955Extrait de la notice :
…Accidents, faits saillants, incendies, inondations, prévention des risques : correspondance, rapports…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…déterminant pour ceux qui ont la charge de conserver le patrimoine écrit d'une collectivité : la prévention des risques…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Extrait de la notice :
…risques et des crises.Ses missions, qui se décomposent en trois phases, englobent la prévention des risques…
…élaboration, mise à jour et suivi des plans de secours (dispositif ORSEC) et des Plans de Prévention des Risques…
…des risques et des crises.Ses missions, qui se décomposent en trois phases, englobent la prévention des risques…
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Description : L’ANACT a été créée par la loi n°73-1195 du 27 décembre 1973 relative à l’amélioration des conditions de travail.Ses missions, son organisation et son fonctionnement sont précisées notamment par les décrets n°74-318 du 22 avril 1974, 84-873 du 28 septembre 1984, 97-212 du 10...Extrait de la notice :
…la conception des organisations, des équipements et des installations de travail ; la prévention des risques…
…de la conception des organisations, des équipements et des installations de travail ; la prévention des risques…
…la conception des organisations, des équipements et des installations de travail ; la prévention des risques…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction et de transports ;3° à la prévention des risques…
…politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction et de transports ;3° à la prévention des risques…
…politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction et de transports ;3° à la prévention des risques…