Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

prévention des risques

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Prévention des risques.

Cote : 1468W/20;1468W/22-1468W/27

Période : 2001 - 2016

Fonds : Prévention et santé au travail

Extrait de la notice :

…Prévention des risques.…

…Prévention des risques.…
Conditions de travail, risques professionnels.

Cote : 1438/W/50

Période : 2005 - 2009

Fonds : Archives administratives de l'hôpital Rothschild

Extrait de la notice :

…Papripact (programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail) 2005-2006 et 2008-2009, notes sur l'amiante…

…Papripact (programme annuel de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail) 2005-2006 et 2008-2009, notes sur l'amiante…
Redevance des concessionnaires de mines d'hydrocarbure (1955-1972) ; stockage souterrain des produits chimiques de base (1958-1973) ; extens...

Cote : B-0065379/1

Période : 1955 - 1991

Fonds : Service des Domaines

Extrait de la notice :

…(1955-1972) ; stockage souterrain des produits chimiques de base (1958-1973) ; extension de la législation aux établissements dangereux (1960-1975) ; prévention…

…des risques sismiques (1989-1991) ; prévention de la pollution marine (1974-1976) ; gisements marins (1969-1976) : ordonnance, lois, projets de décret…

…(1955-1972) ; stockage souterrain des produits chimiques de base (1958-1973) ; extension de la législation aux établissements dangereux (1960-1975) ; prévention…
Publications du département de la santé au travail.

Cote : 1468/W/21

Période : 2007 - 2009

Fonds : Prévention et santé au travail

Extrait de la notice :

…dans la pratique professionnelle (édition 2015) ; La violence au travail, la prévenir, soutenir les personnels victimes (édition 2015) ; Conseiller en prévention…

…des risques professionnels en milieu hospitalier.…

…dans la pratique professionnelle (édition 2015) ; La violence au travail, la prévenir, soutenir les personnels victimes (édition 2015) ; Conseiller en prévention…

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