Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dons et legs

Source :

data.culture.fr : dons-et-legs

Voir aussi :

Legs [1385]

2 055 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Poulains, déclaration de naissance

Cote : 7M535

Période : 1863 - 1863

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Circonscription de remonte, répartition

Cote : 7M536

Période : 1916 - 1916

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Achat d'étalons

Cote : 7M549

Période : 1807 - 1913

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Assurances contre la grêle de Bourgogne

Cote : 7M936

Période : 1822 - 1844

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Ecoles.- Concours d'admission, réglementation, locaux et fournitures

Cote : 7M163

Période : 1860 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

Dons et legs

2 055 contenus liés

Liens

2 055 contenus liés