Inventaire après décès
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Cote : 20 F/SHAPVOV 5Période : 1613 - 1765Fonds : 20F/SHAPVOV - Fonds SiratExtrait de la notice :
…Documents originaux - Inventaire après décès du sieur Liebaut et pièces annexes…
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Cote : 25 B 268Période : 1687 - 1790Extrait de la notice :
…1790) : 1687-1790 Successoral : un registre de tutelles (1783) ; 1 émancipation (1783) ; 1 inventaire après décès…
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Cote : 34 J 66Période : 1594 - 1594Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Inventaire après décès de biens meubles et immeubles de Pierre Chevallier dit Marbollet, laboureur de…
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Cote : 3 E 41607Extrait de la notice :
…À signaler : inventaire après décès de Madame Perrotte née Babad (propriété de la Tour située à Bellegarde…
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Cote : 1Période : 1836 - 1938Extrait de la notice :
…constituée de documents relatifs aux immeubles légués à la commune par Félix Balland : 1 inventaire après décès…
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Cote : 4 B 603Période : 1759 - 1783Fonds : Petites justices seigneurialesExtrait de la notice :
…subhastations (1750-1777), police (cabarets le jour de la vogue : 1777) Curialité de Lintoye : inventaire après décès…
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Cote : 9 J 11Période : 1884 - 1903Fonds : Fonds Louis MallezExtrait de la notice :
…Inventaire après décès d'Alphonse-Charles Mallez du 26 janvier 1884.…
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Cote : 3 E 8407Extrait de la notice :
…Inventaire après décès de Jean-François Jacob, avoué à Belley, pour sa veuve Louise Charcot…
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Cote : 2 X 168Période : 1831 - 1937Fonds : Bureaux de bienfaisanceExtrait de la notice :
…Legs Meyson : inventaire après décès, testament, acte notarié, arrêté préfectoral (1894).…
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Cote : 80 J 11Période : 1743 - 1840Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Inventaire après décès, reçus, quittances, testament, actes de vente, acte de baptême (21 mai 1743-20…