Inventaire après décès
-
Cote : 9 S 10Période : 1843 - 1920Extrait de la notice :
…. - Succession : inventaire après décès ; legs à la Communauté des filles du Saint-Esprit.…
-
Cote : 9 S 11Période : 1843 - 1920Extrait de la notice :
…. - Succession : inventaire après décès ; legs à la Communauté des filles du Saint-Esprit.…
-
Cote : 9 S 10Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…. - Succession : inventaire après décès ; legs à la Communauté des filles du Saint-Esprit.…
-
Cote : 9 S 11Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…. - Succession : inventaire après décès ; legs à la Communauté des filles du Saint-Esprit.…
-
Cote : 75 Edepot 9Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Comptabilité municipale : inventaire après décès de Jeanne-Antoine Henriot, veuve Bressand, demeurant…
-
Cote : 47 J 1Période : 1597 - 1597Extrait de la notice :
…Seigneurie de Mollans : inventaire après décès de Louis Damedor, échevin de Vesoul (29 avril 1597)…
-
Cote : 134 J 7Période : 1839 - 1839Fonds : 134J - Fonds du Docteur MichelExtrait de la notice :
…Décès de Jean-Pierre Petit (père de Marie-Victoire-Clarice Petit) : inventaire après décès, extrait du…
-
Cote : 572 Edepot 11Période : 1730 - 1806Extrait de la notice :
…héritiers Bernard de Montessus d’autre part (1793-1806), avec copie de l’autorisation de faire l’inventaire après décès…
-
Cote : 279 Edepot 875Période : 1717 - 1717Extrait de la notice :
…Inventaire après décès des biens, titres et papiers de François Chassignolle, avocat du Roi (1717).…
-
Cote : 550 Edepot 112Période : 1709 - 1754Extrait de la notice :
…Echenoz-la-Méline : nomination de tuteurs et de curateurs, inventaires pupillaires, comptes de tutelle, inventaire après décès…