Procès
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Cote : 8 S 6203Période : 1823 - 1826Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule, procès entre l'Etat et un particulier : petit plan…
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Cote : 3 S 6523Période : 1830 - 1884Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.…
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Cote : 1 J 504/52Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Arpentage datant de 1741, procès entre Monsieur de CHALIGNY et Madame GOUDINOT (veuve GUILLIER de MONT…
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Cote : 1 J 504/53Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesAutorités indexées
…Procès…
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Cote : 80 J60Période : 1614 - 1614Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerAutorités indexées
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Cote : 80 J61Période : 1614 - 1614Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerAutorités indexées
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Cote : 80 J62Période : 1614 - 1614Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerAutorités indexées
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Cote : 80 J63Période : 1614 - 1614Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerAutorités indexées
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Cote : 80 J64Période : 1614 - 1614Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerAutorités indexées
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