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Nom : Grand Port Maritime de Nantes Saint-NazaireNuméro de téléphone : 02.40.44.20.17Adresse : 18 quai Ernest Renaud, 44000, NantesCourriel : n.huerta@nantes.port.frExtrait de la notice :
…Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire…
…Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire…
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Nom : Grand Port Maritime de DunkerqueNuméro de téléphone : 03 28 28 78 64Adresse : Port 2505, route de l'Ecluse Trystram, 59140, DunkerqueCourriel : ohugues@portdedunkerque.frExtrait de la notice :
…Grand Port Maritime de Dunkerque…
…Grand Port Maritime de Dunkerque…
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Cote : Dossier n° 2018-732 QPCPériode : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…Grand port maritime de la Guadeloupe [Option irrévocable d'adhésion au régime d'assurance chômage pour certains employeurs publics].…
…Grand port maritime de la Guadeloupe [Option irrévocable d'adhésion au régime d'assurance chômage pour certains employeurs publics].…
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Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…Défendeur : Grand Port maritime de Bordeaux Requérant : Société Bordeaux Atlantique Terminal…
…Défendeur : Grand Port maritime de Bordeaux Requérant : Société Bordeaux Atlantique Terminal…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…l'habitat FSE Fonds social européen FSL Fonds solidarité logement GED Gestion électronique de documents GIP Groupement d'intérêt public GPM Grand port…
…maritime GPU Grand projet urbain GPV Grand projet de ville GRDF Gaz réseau distribution France HBM Habitation à bon marché HLM Habitation à…
…Ont compétence pour créer un port maritime et fixer son mode de gestion : • l'État pour les principaux ports de commerce qui sont gérés par des établissements…
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Cote : 20170452/874Période : 2014 - 2016Extrait de la notice :
…Le Grand Port Maritime de Rouen (GPMR), rapport particulier de la cour des comptes, (27/03/2014). Bureau des cabinets, (27/03/2014).…
…Le Grand Port Maritime de Rouen (GPMR), rapport particulier de la cour des comptes, (27/03/2014). Bureau des cabinets, (27/03/2014).…
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Cote : 20170452/882Période : 2014 - 2016Extrait de la notice :
…Nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion, (13/02/2015).…
…Nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion, (13/02/2015).…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Port maritime 3.2.5.4. Aéroport et aérodrome 3.2.5.5. Réseau ferroviaire 3.2.5.6.…
…Port maritime 325/29 Convention de cofinancement avec d'autres partenaires.…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…marine ENSM École nationale supérieure maritime ESM Établissement de signalisation maritime FEP Fonds européen pour la pêche, voir IFOP GPM Grand port…
…maritime IAT Investissement à terre IFOP Instrument financier d'orientation de la pêche, voir FEP IFRECOR Initiative française pour les récifs coralliens…
…Françoise Lemaire, Adeline Denoeud, Elise Barzun DDTM 35/DML Jean-Luc Moser DDTM 29 André Ansquer DREAL Pays-de-la-Loire Anne-Brigitte Rigollet Grand Port…
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Cote : Rapport n° 2012-760-0Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…Grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire - Exercices 2006, 2009 et 2010 - Rapport à fin d'arrêt.…
…Grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire - Exercices 2006, 2009 et 2010 - Rapport à fin d'arrêt.…