Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

cité d'urgence

5 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction (1954-1963)

Cote : 19771074/1-19771074/45

Période : 1954 - 1963
Ministères de la Reconstruction puis de la Construction ; direction de la construction. Financement des logements économiques normalisés et...

Cote : 19771086/1-19771086/58

Période : 1954 - 1965
Ministère de la Reconstruction et du Logement ; direction de la construction.Archives relatives à l'installation de de voiries et réseaux di...

Cote : 19771131/1-19771131/4

Période : 1954 - 1956
Ministères en charge de la reconstruction, du logement et de la construction ; Direction de la construction. Concours pour la réalisation d...

Cote : 19771073/1-19771073/9

Période : 1954 - 1963
Ministères de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau de la gestion des financements. Archives portant sur les actions de résorption...

Cote : 19980440/1-19980440/29

Période : 1960 - 1989

cité d'urgence

5 contenus liés

Liens