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Cote : 19980586/1-19980586/13Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité…
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Cote : 19980601/1-19980601/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SOMMAIRE DOCUMENTS RELATIFS AUX ENQUETE PREALABLES A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES PROJETS DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
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Cote : 19980585/1-19980585/114Période : 1968 - 1989Extrait de la notice :
…Art 109-114 : Projet de ligne nouvelle à grande vitesse TGV est, 1985-1988.…
…Art 1-22 : Coopération et trafic inter-européen, définition du projet de ligne à grande vitesse Paris-Bruxelles-Cologne-Amsterdam…
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Cote : F/19/*/1822-F/19/*/1825,F/19/*/1940-F/19/*/1941Période : 1853 - 1862Extrait de la notice :
…rapports se trouvent aujourd'hui sous les cotes F/19/*/1822 à 1825 ; numérisés et aujourd'hui mis en ligne…
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Période : 1802 - 1912Extrait de la notice :
…Les plans sont en cours de restauration depuis 2015, avant d'être numérisés et mis en ligne sur Internet…
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Cote : F/19/7577-F/19/7926Période : 1802 - 1906Extrait de la notice :
…ont été extraits pour être restaurés, numérisés et conservés dans des meubles à plan adéquats. en ligne…
…ont été extraits pour être restaurés, numérisés et conservés dans des meubles à plan adéquats. en ligne…
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Cote : F/19/7218, F/19/7220, F/19/7225, F/19/7229-F/19/7237, F/19/8044-F/19/8045, F/19/8046, F/19/8047Période : 1840 - 1927Extrait de la notice :
…La dernière ligne de la notice en indique la structure.…