Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, programme, budget, politique générale (1983-1987)
Contenu :
Sommaire
Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et instruction mixte, projets de gares. Art 1-10 : Etude et instruction du projet, dossiers relatifs à l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’instruction mixte à l’échelon central, 1983-1985. Art 11-13 : Définition des installations fixes, nouvelle gare de Paris Montparnasse et projet de gare à Courtalain, 1984-1987.
Cote :
19980586/1-19980586/13
Publication :
Archives Nationales
1998
Informations sur le producteur :
Bureau Plan, budget, programmes d'investissement (sous-direction des chemins de fer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009936
Thèmes :
chemin de fer, déclaration d'utilité publique, gare, infrastructure de transport, ligne, train à grande vitesse