Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ;...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, programme, budget, politique générale (1983-1987)

Contenu :

Sommaire
Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et instruction mixte, projets de gares. Art 1-10 : Etude et instruction du projet, dossiers relatifs à l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’instruction mixte à l’échelon central, 1983-1985. Art 11-13 : Définition des installations fixes, nouvelle gare de Paris Montparnasse et projet de gare à Courtalain, 1984-1987.

Cote :

19980586/1-19980586/13

Publication :

Archives Nationales
1998

Informations sur le producteur :

Bureau Plan, budget, programmes d'investissement (sous-direction des chemins de fer)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009936

Archives nationales

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