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Cote : 19980586/1-19980586/13Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité…
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Cote : 19980601/1-19980601/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SOMMAIRE DOCUMENTS RELATIFS AUX ENQUETE PREALABLES A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES PROJETS DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
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Cote : 19980585/1-19980585/114Période : 1968 - 1989Extrait de la notice :
…Art 109-114 : Projet de ligne nouvelle à grande vitesse TGV est, 1985-1988.…
…Art 1-22 : Coopération et trafic inter-européen, définition du projet de ligne à grande vitesse Paris-Bruxelles-Cologne-Amsterdam…