Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives du diocèse de Belley-Ars

Cote : 36-335

Période : 1628 - 1875

Extrait de la notice :

…Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui documentent l'histoire et le territoire de l'ancien…

…Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui documentent l'histoire et le territoire de l'ancien…
12 - Plans des autres sites (1850-1940)

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…
06 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu : bâtiment Vivienne

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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03 - Plans d'ensemble du Quadrilatère Richelieu (1854-1984)

Extrait de la notice :

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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11 - Plans non localisés dans le Quadrilatère (1850-1940)

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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09 - Plans du quart sud-ouest du Quadrilatère Richelieu (1850-1940)

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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05 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu (1850-1940) : plans d'ensemble, bâtiment Colbert-Vivienne et bâtiment sur les courett...

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…
08 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu : Salle ovale, courettes d'angles et plans non localisés

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…reclassement et un reconditionnement complet de l’ensemble des documents, ainsi que la numérisation des documents graphiques libres de droits pour mise en ligne…

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07 - Plans du quart nord-est du Quadrilatère Richelieu : bâtiment sur jardin

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01 - Fonds de l'Agence des travaux de la Bibliothèque nationale (XIX-XXe siècle)

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